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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O.M.C.I
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DELTA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DELTA
O.M.C.I. (SA)

Numéro de dépôt :
1466694
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 13 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) O.M.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.M.C.I domicilié(e) 6, rue Nobel, ZI de Kernévez, 29000 QUIMPER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUBREUIL. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 13 mai 1998.

O.M.C.I a également déposé les autres marques suivantes : Prothèse PSM , Prothèse TACA


O.M.C.I. (SA) - 6, rue Nobel, ZI de Kernévez, 29000 QUIMPER. - France


Cabinet DUBREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription - Renonciation totale n°35593 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°35593 - Publication au BOPI

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les membres, yeux et dents artificiels, et notamment tous les types de prothèses et d'implants.